Parnac - Commune du Lot 46140

Délibérations

Conseil Municipal du 26 mars 2024

11 - DM N°1 Commune (234Ko) publié le 26/04/2024 à 11:52
10 - Vote BP commune et service de l'eau 2024 (252Ko) publié le 26/04/2024 à 11:52
09 - Taux imposition 2024 THRS TFB et TFNB (233Ko) publié le 26/04/2024 à 11:51
08 - Attribution des subventions 2024 aux associations (252Ko) publié le 26/04/2024 à 11:50
07 - Durée Amortissement M49 service de l'eau (266Ko) publié le 26/04/2024 à 11:49
06 - Approbation CA 2023 et affectation resultat 2023 budget du service de l'eau (257Ko) publié le 26/04/2024 à 11:48
05 - Approbation C.A 2023 et affectation résultat 2023 budget de la commune (259Ko) publié le 26/04/2024 à 11:47
04 - Approbation des comptes de gestion 2023 de la commune et du service de l’eau (206Ko) publié le 26/04/2024 à 11:44

Conseil Municipal du 29 janvier 2024

03 - Vote Budget Annexe/Régie Photovoltaïque. (220Ko) publié le 26/04/2024 à 11:28
02 - Durée d’amortissement Budget Annexe/Régie Photovoltaïque. (214Ko) publié le 26/04/2024 à 11:27
01 - Avance de trésorerie au Budget Annexe - Régie Photovoltaïque (233Ko) publié le 26/04/2024 à 11:27

Conseil Municipal du 4 décembre 2023

47- Création du budget annexe production d’ENERGIE PHOTOVOLTAIOUE. (209Ko) publié le 26/04/2024 à 11:22
46- Plan de financement du renouvellement du réseau AEP CELS MASSABIE (246Ko) publié le 01/03/2024 à 14:19
45- Plan de financement de la dissimulation des réseaux CELS MASSABIE (265Ko) publié le 01/03/2024 à 14:18
44- Lancement opération de dissimulation des réseaux/FDEL (269Ko) publié le 01/03/2024 à 14:17
43- subvention voyage collège (214Ko) publié le 01/03/2024 à 14:16
42- Cession Lot Habitat (261Ko) publié le 01/03/2024 à 14:11
41-Lancement opération Lot Habitat "les Cerisiers" (341Ko) publié le 01/03/2024 à 14:09
40- APPROBATION DU RPQS 2022 (207Ko) publié le 01/03/2024 à 14:08
39 - Admission en Non-valeur budget service de l'eau (253Ko) publié le 01/03/2024 à 14:01
38- Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire (288Ko) publié le 01/03/2024 à 14:00
37- mise en place d'une convention de mise a disposition des locaux/MAM (240Ko) publié le 01/03/2024 à 13:59

Conseil Municipal du 2 Octobre 2023

36_Candidature Village a-venir (235Ko) publié le 13/10/2023 à 15:26
35_Bornage site le Pargou (208Ko) publié le 13/10/2023 à 15:25
34_Attribution Marché Public MAM (280Ko) publié le 13/10/2023 à 15:25
33_Tarif Service Eau (230Ko) publié le 13/10/2023 à 15:24
32_DMN°2 Service Eau (277Ko) publié le 13/10/2023 à 15:23
31_DMN°1 Service Eau (276Ko) publié le 13/10/2023 à 15:22
30_DMN°4 Commune (278Ko) publié le 13/10/2023 à 15:21

Conseil Municipal du 25 juillet 2023

29_ Création d'un revêtement - allées cimetière Cels (229Ko) publié le 27/09/2023 à 11:22
28_DEGAT DES EAUX remise gracieuse du loyer (233Ko) publié le 27/09/2023 à 11:21
27_approbation convention guinguette mobile (312Ko) publié le 27/09/2023 à 11:20
26_Modification du tableau des effectifs - suppression et création de poste (246Ko) publié le 27/09/2023 à 11:19

Conseil Municipal du 9 juin 2023

D.M N° 3 Budget commune (318Ko) publié le 29/06/2023 à 16:57
Délibération portant cession d'un véhicule communal (555Ko) publié le 29/06/2023 à 16:57

Conseil municipal du 26 avril 2023

Régularisation cession chemin du Cap des Orts. (208Ko) publié le 16/05/2023 à 09:26
Révision du Plan de financement de la réhabilitation de l’ancienne école de Parnac en Maison d’Assistantes Maternelles avec un objectif d’amélioration de la performance énergétique du bâtiment. (287Ko) publié le 16/05/2023 à 09:24
OPERATION N° 28 : Travaux de réhabilitation de l’ancienne école en M.A.M - Choix du bureau d’études thermique (214Ko) publié le 16/05/2023 à 09:24
OPERATION N° 28 : Travaux de réhabilitation de l’ancienne école en M.A.M - Mission S.P.S et Contrôle Technique – Choix du bureau d’études (207Ko) publié le 16/05/2023 à 09:23
AVIS SUR LE PROJET ARRETE DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DU LOT ET DU VIGNOBLE (271Ko) publié le 16/05/2023 à 09:23
D.M N°2 – COMMUNE – Virement de crédit. (270Ko) publié le 16/05/2023 à 09:22
D.M N°1 – COMMUNE – Correction d’article comptable – Dotation des amortissements. (272Ko) publié le 16/05/2023 à 09:22
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024. (211Ko) publié le 16/05/2023 à 09:21
Réduction de la subvention 2023 accordée à l’association la souche de Parnac. (210Ko) publié le 16/05/2023 à 09:20
Annulation de la subvention 2022 accordée à l’association les 100 gamelles (211Ko) publié le 16/05/2023 à 09:20

Conseil Municipal du 20 mars 2023

Emprunt pour la réhabilitation de l’ancienne école en M.A.M. (212Ko) publié le 04/04/2023 à 16:34
Révision du Plan de financement de la réhabilitation de l’ancienne école de Parnac en Maison d’Assistants Maternels avec un objectif d’amélioration de la performance énergétique du bâtiment. (288Ko) publié le 04/04/2023 à 16:33

Conseil Municipal du 6 mars 2023

Taux imposition 2023 Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires (218Ko) publié le 04/04/2023 à 16:12
Approbation de la convention d'occupation précaire pour une mise à disposition de la salle des jeunes (271Ko) publié le 04/04/2023 à 16:10
Vote Budgets Primitifs commune et service de l'eau 2023 (246Ko) publié le 20/04/2023 à 10:41
Durée d'amortissement des subventions d'équipement reçues sur l'exercice 2022 (218Ko) publié le 04/04/2023 à 16:08
Taux imposition 2023 TFB et TFNB (226Ko) publié le 04/04/2023 à 16:07
Affectation du résultat de l'exercice 2022 / service eau (251Ko) publié le 04/04/2023 à 16:07
Affectation du résultat de l'exercice 2022 /commune (276Ko) publié le 04/04/2023 à 16:06
Approbation compte de gestion 2022 (215Ko) publié le 04/04/2023 à 16:05
Subventions de fonctionnement 2023 aux associations (242Ko) publié le 04/04/2023 à 16:04

Conseil Municipal du 30 janvier 2023

ECLAIRAGE PUBLIC : remplacement des cellules crépusculaires par des horloges astronomiques sur A06, A08, A10 et A12 (229Ko) publié le 16/02/2023 à 13:30
Modification du Plan de financement pour la réhabilitation de l'ancienne école en Maison d'Assistants Maternels (334Ko) publié le 16/02/2023 à 13:30

Conseil Municipal du 12 décembre 2022

-Plan de financement pour la réhabilitation de l'ancienne école en Maison d'assistants Maternels (328Ko) publié le 06/01/2023 à 16:53
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables (286Ko) publié le 06/01/2023 à 16:53
Motion /Desserte et désenclavement ferroviaire Le Lot mérite le respect (218Ko) publié le 06/01/2023 à 16:52
Transfert de terrain dans le cadre de la compétence voie verte de la commune de Parnac vers la CCVLV (319Ko) publié le 06/01/2023 à 16:52
Urbanisme – Taux de reversement du produit de la taxe d’aménagement de la commune vers leur EPCI (421Ko) publié le 06/01/2023 à 16:51

Conseil Municipal du 2 novembre 2022

Maitrise d’oeuvre de la réhabilitation de l’école communale en Maison d’Assistantes Maternelles et maison des associations (212Ko) publié le 10/11/2022 à 16:10
Fixation des tarifs pour les autorisations d’occupation temporaire (AOT) relatifs à l’installation de commerces ambulants (231Ko) publié le 10/11/2022 à 16:10
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2021 (215Ko) publié le 10/11/2022 à 16:10
Délibération instituant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (258Ko) publié le 10/11/2022 à 16:09
Eclairage public - Modifications des conditions de mise en service et de coupure (212Ko) publié le 10/11/2022 à 16:09

Conseil Municipal du 6 septembre 2022

Renouvellement poste CUI CAE (205Ko) publié le 15/09/2022 à 11:40
Adhésion aux services numériques du centre de gestion (241Ko) publié le 15/09/2022 à 11:40
Adhésion à l’association QUERCY-ENERGIE (242Ko) publié le 15/09/2022 à 11:38
Abonnement à l'Artothèque du département du Lot (200Ko) publié le 15/09/2022 à 11:38
Délégation du Conseil Municipal au maire de l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers. (264Ko) publié le 15/09/2022 à 11:38
Frais de fonctionnement des élèves scolarisés à Cahors. (270Ko) publié le 15/09/2022 à 11:36

Conseil municipal du 24 mai 2022

Renouvellement du photocopieur en location et contrat de maintenance. (267Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention relative au remboursement d'une partie du prix du repas de cantine des enfants scolarisés à la cité scolaire de Luzech (302Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
D.M N°1 –SERVICE DE L’EAU – Virement de crédit – Opération N° 27- Renouvèlement du réseau REGAGNAC. (303Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
D.M N°1 – COMMUNE – Correction d’article comptable – Dotation des amortissements (302Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29